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Émile

19/7/2022

Réglementation sur le bruit et l'hébergement touristique

Dans ce post sur la réglementation du bruit dans les logements touristiques, nous allons essayer de comprendre quel est le principal foyer de bruit dans les hébergements de location de vacances et quelles sont les ressources que les voisins et les hôtes ont à leur disposition pour le limiter. Nous conclurons avec les organes compétents en matière de législation sur le bruit.

Prêts ? C'est parti !

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Locations de vacances comme source de bruit

Sans aucun doute, le bruit est l'un des principaux problèmes de cohabitation auxquels sont confrontés les hôtes de location de vacances dans leurs entreprises. En fait, éviter les fêtes dans votre hébergement est essentiel pour maintenir de bonnes relations avec la communauté de voisins.

Non seulement les municipalités, à travers la réglementation sur le bruit dans les logements touristiques, mais aussi l'OTA par excellence, Airbnb, expose que le contrôle du bruit dans leurs hébergements est une partie importante de son code pour être un hôte responsable.

Les clients réservent des hébergements via Airbnb pour de nombreuses raisons, notamment pour partir en vacances ou voyager à l'occasion d'une célébration. Pour que ce soit une expérience agréable pour tous, expliquez-leur à l'avance que le bruit peut déranger vos voisins. Être un hôte responsable sur Airbnb

Si cela vous inquiète que, pendant leur séjour, ils puissent les importuner, vous pouvez éviter qu'ils fassent un bruit excessif en étant explicite dans les règles de la maison. Expliquez-les dans le welcome book.

De plus, si vous admettez des animaux de compagnie dans votre appartement touristique, vous devez transmettre que les propriétaires sont responsables de leurs petits animaux.

Qui est responsable du bruit dans une maison de vacances selon la réglementation ?

La première mesure que les voisins vont prendre pour réduire ce problème, en suivant la réglementation sur le bruit dans les logements touristiques, sera de transmettre la plainte à l'hôte. En tant qu'hôte, vous devez être diligent lors du traitement de ces plaintes. Votre objectif est d'être rapide pour résoudre ces problèmes. Rappelez-vous que les étapes suivantes que les voisins vont prendre seront d'avertir l'administrateur ou le propriétaire de la communauté. Et ce fait de manière continue va mettre les voisins contre votre entreprise.

Si le bruit dans votre logement de vacances persiste, il est possible que la police locale intervienne. Elle prendra des mesures acoustiques à ce moment-là et pourra déposer une plainte...

Mais, qui est responsable du bruit dans le logement touristique selon la législation ?

La Loi 37/2003 est claire : le responsable du non-respect de la réglementation acoustique est le sujet causant l'action, c'est-à-dire les clients qui occupent à ce moment-là votre hébergement touristique. Les hôtes de logements de location de vacances ne sont pas responsables du bruit qu'occasionnent leurs clients.

C'est de bon sens : la responsabilité morale des hôtes à être vigilants quant au bruit provoqué par leur activité commerciale.

Législation applicable sur le bruit dans les logements touristiques

La majeure partie de la réglementation sur le bruit dans les logements touristiques est de la compétence des autorités locales. Ce sont les municipalités qui sont l'administration compétente pour réglementer les seuils de bruit acceptables. Il convient de faire la distinction entre la législation qui différencie les logements loués à des fins de vacances et l'usage touristique. Alors que pour les premiers (les classiques immeubles de appartements touristiques), la cessation de l'activité est compliquée, pour les seconds (le Airbnb typique dans un immeuble résidentiel), c'est plus simple.

L'Administration du tourisme

Les réglementations sur les logements touristiques - et pas seulement celles relatives au bruit - exigent dans certaines communautés autonomes l'obtention d'un titre/enregistrement qui permet le démarrage de l'activité commerciale (l'usage touristique). Certaines réglementations touristiques exigent des logements à usage touristique l'obtention d'un titre habilitant pour le démarrage de l'activité.

Si les plaintes des voisins sont prolongées dans le temps, la législation sur le bruit dans les logements touristiques prévoit que l'autorité compétente (municipalité ou communauté autonome) peut enquêter sur votre hébergement de vacances et cesser l'activité de manière provisoire ou vous sanctionner économiquement.

Au-delà de la législation. Ressources pour éviter le bruit des hôtes dans les logements touristiques

Nous vous présentons ci-dessous quelques moyens pour éviter le bruit de vos hôtes, au-delà de la législation sur les logements touristiques.

  • Établissez une politique d'heures de silence.
  • N'autorisez pas la présence d'animaux de compagnie.
  • Indique que votre hébergement n'est pas adapté aux enfants ou aux bébés.
  • Interdit les fêtes et les invités supplémentaires non enregistrés.

De plus, un bon hôte d'hébergements touristiques –au-delà de ce que dit la réglementation sur le bruit– doit être diligent lors du contrôle. Vous pouvez utiliser des capteurs de bruit pour cela.

Par exemple, la serrure intelligente Raixer a un capteur de bruit intégré qui permet de surveiller le bruit dans votre logement et enregistre l'activité dans l'application.

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